Module cinq : Comprendre les tendances de la ségrégation

Assez c’est assez

Les choses qui sont survenues dans le passé sont souvent difficiles à comprendre parce que nous n’étions peut-être pas dans ce monde lorsqu’elles se sont produites. C’est pourquoi nous écoutons un éventail de perspectives historiques et examinons les preuves pour connaître ce qui s’est réellement passé. Ce faisant, nous pouvons commencer à reconstituer un récit du passé. Nous appelons couramment ce récit « histoire ».

Au fur et à mesure que le temps passe et qu’un plus grand nombre de points de vue sont reconnus, ce que nous considérons être vrai à propos du passé peut changer. Dans les modules un à quatre, nous avons analysé les thèmes de la cause et de la conséquence. Nous avons aussi examiné comment le changement a évolué au fil du temps. Dans le module cinq, nous explorerons le thème de la continuité.

La continuité est une façon de comprendre comment les événements, les personnes et les perspectives travaillent ensemble au fil du temps. Les thèmes de la continuité et du changement sont utilisés pour comparer les périodes de temps et le processus ou la façon dont le changement s’est produit. Par exemple, les mouvements sociaux ont entraîné un changement dans l’évolution des droits de la personne pour les personnes handicapées.

Pour étudier la continuité, il faut aussi tenir compte des concepts de progrès et de déclin. Cela signifie que nous pouvons porter des jugements sur la façon dont les choses s’améliorent ou empirent avec le temps. Les gens qui veulent du changement doivent examiner le passé pour comprendre ce qu’il faut faire en vue de créer un avenir meilleur. Parfois, les choses qui doivent changer sont celles qui sont restées les mêmes. C’est le cas pour l’institutionnalisation au Canada. La ségrégation continue de limiter la vie des personnes et cela doit changer.

Des générations de survivants et de survivantes, de familles et d’alliés luttent depuis plusieurs décennies pour libérer leurs proches et pour bâtir des communautés inclusives. Toutefois, même aujourd’hui, les institutions, les modèles institutionnels et les modes de pensée institutionnels continuent de se faire sentir sur les expériences de personnes ayant une déficience intellectuelle.

Dans ce module, nous examinerons de près les façons dont l’institutionnalisation et la ségrégation continuent de se faire sentir dans la vie des Canadiens et des Canadiennes handicapés. Nous examinerons également les façons dont nous pouvons commencer à faire une différence au moyen de l’information que nous apprenons. Récapitulons d’abord ce que tu as appris dans les modules un à quatre et voyons ce que tu sais déjà.

Mises à l’épreuve de tes connaissances sur les modules un à quatre

L’institutionnalisation de 1839 à aujourd’hui

En tant qu’agents du changement, nous devons chercher les tendances dans les façons dont les personnes ont été traitées. Nous devons aussi nous pencher sur les similitudes et sur les différences dans les expériences des personnes au fil du temps. Nous saurons ainsi ce que nous devons faire en tant que défenseurs et alliés. L’une de ces façons consiste à écouter les récits des personnes et d’apprendre de leurs expériences.

Nous pouvons aussi rester informés en recherchant des statistiques et en suivant les tendances. On dit qu’il y a une tendance lorsque les chiffres augmentent dans une direction donnée. Les statistiques peuvent parfois être utiles pour nous aider à comprendre où se trouvent les lacunes dans les expériences des personnes. Elles nous permettent aussi de bien comprendre l’ampleur de la ségrégation vécue par les personnes. Ici, le terme ampleur signifie que nous voulons savoir combien de personnes sont touchées. Cela signifie aussi que nous voulons comprendre comment les personnes subissent de la ségrégation afin de pouvoir mesurer l’incidence de celle-ci sur la vie d’une personne.

Le Rapport fédéral sur les personnes handicapées

En 2010, le gouvernement du Canada a publié le Rapport fédéral sur les personnes handicapées. Ce rapport a été rédigé quand le Canada a ratifié la Déclaration des Nations Unies sur les droits des personnes handicapées et agit comme un bulletin. Cependant il est important de mentionner que ce rapport est une évaluation du gouvernement par le gouvernement.

Le rapport comporte plusieurs chapitres qui explorent les principales priorités relatives aux expériences des personnes. Ces priorités comprennent les suivantes :

• le niveau de vie;
• la santé;
• l’apprentissage;
• l’emploi;
• la participation communautaire.

Nous t’encourageons à examiner le rapport en faisant preuve d’un esprit critique et en prenant en compte tout parti pris qui pourrait exister. Nous avons inclus des renseignements ci-dessous aux fins de réflexion. Ces renseignements sont organisés selon trois thèmes. Ces thèmes ont été choisis parce qu’ils sont très importants pour les jeunes ayant une déficience intellectuelle au Canada. Pour en apprendre plus sur ces sujets, consulte le cahier de l’élève (document M5.1) dans ce site Web.

Des défenseurs se font entendre

Un vrai travail en échange d’une vraie rémunération

• Les personnes ayant une déficience intellectuelle devraient avoir un choix et la possibilité de gagner leur vie en occupant un emploi rémunéré.
• L’emploi et la carrière sont une part importante de la vie et les personnes ayant une déficience intellectuelle ne sont pas inemployables. Elles représentent une population active inexploitée.
• Dans l’histoire, les personnes ayant une déficience intellectuelle ont été placées dans des ateliers protégés et dans des projets de création d’emplois en trompe-l’œil de longue durée. Dans ces ateliers, le travail est souvent insignifiant et le salaire est très limité. Ces stages de « travail » rassemblent et séparent des personnes. Les personnes ayant une déficience intellectuelle ont beaucoup de talents et de dons qui peuvent être utilisés dans leurs collectivités et elles font partie d’une population active inexploitée.
• Il faut leur offrir un soutien afin qu’elles puissent faire des choix éclairés sur leurs besoins en matière de travail et de carrière. Il faut leur offrir des mesures d’adaptation au travail et du soutien. Les salaires et les avantages sociaux devraient être les mêmes que ceux qui sont offerts aux personnes non handicapées.

Chacun et chacune a droit à une éducation de qualité

• L’article 24 de la CRDPH interdit la discrimination à l’égard des enfants handicapés et garantit le droit à une éducation inclusive. Le Parlement du Canada et chacune des provinces canadiennes ont ratifié la Convention. Cela signifie que le Canada est tenu de suivre ces règles.
• Le gouvernement du Canada est responsable de garantir que tous les enfants ont accès à une éducation générale inclusive avec leurs pairs non handicapés. Cela signifie qu’il faut éliminer les obstacles afin de permettre à tous les enfants et les jeunes de fréquenter des salles de classe régulières dans les écoles publiques.
• Les élèves ayant une déficience intellectuelle doivent avoir des chances égales de faire des études postsecondaires ou d’avoir accès à d’autres possibilités de perfectionnement des compétences.
• L’éducation inclusive profite à tous les élèves, qu’ils soient handicapés ou pas.

Les institutions ne sont PAS des maisons

• Tous les Canadiens et toutes les Canadiennes ont le droit de vivre dans leur collectivité. Ce droit est garanti par l’article 19 de la CRDPH et par les articles 7 et 15 de la Charte canadienne des droits et libertés.
• Les gouvernements doivent fermer les institutions et éduquer la société canadienne sur les meilleures options disponibles.
• Les politiques publiques au Canada doivent faciliter, accommoder et permettre l’exercice libre et complet de ce droit.

Le document M5.1 dans le cahier de l’élève présente plus d’information sur ces thèmes.

Questions qui portent à réflexion

1. Quelles tendances constates-tus dans les expériences des Canadiens et des Canadiennes ayant une déficience?
2. Quelles façons de penser institutionnelles créent des obstacles pour les personnes au travail, à l’école et dans la communauté?
3. Quelles sont les choses que tu as apprises et que tu te ne veux pas que les Canadiens et les Canadiennes ayant une déficience affrontent à l’avenir?

Emerald Hall: Nova Scotia Human Rights Commission Board of Inquiry Case

Les personnes ayant une déficience intellectuelle sont souvent laissées pour compte dans notre société. Elles sont souvent exclues des conversations qui ont une incidence sur leur vie. Nous avons vu comment l’histoire de l’institutionnalisation a empêché les collectivités de réellement connaître les expériences que vivent les personnes qui vivent en institution. Nous comptons maintenant sur les témoignages de survivants et de survivantes, d’employés qui se prononcent et de membres de familles qui racontent la vérité de l’institutionnalisation. Même si nos collectivités ne sont pas parfaites, c’est à que les personnes doivent vivre. Si nous savons que cet énoncé est vrai, pourquoi des personnes ayant une déficience intellectuelle font-elles encore l’objet d’une ségrégation dans de grands établissements financés par le gouvernement? Le Canada a des lois qui prévoient que tous les Canadiens et toutes les Canadiennes ont le droit de vivre en société. Comment les citoyens et les citoyennes peuvent-ils et elles tenir le gouvernement responsable du financement des systèmes qui institutionnalisent les personnes?

Dans la prochaine section, tu exploreras une affaire relative aux droits de la personne qui a eu lieu en Nouvelle-Écosse. Cette affaire montre comment les gens peuvent tenir le gouvernement responsable.

Introduction à l’affaire

En août 2014, une enquête sur les droits de la personne a été déposée à l’encontre du ministère des Services communautaires (MSC) de la Nouvelle-Écosse. Trois résidents et résidentes d’Emerald Hall ont indiqué qu’ils voulaient vivre dans la collectivité dans une maison hébergeant de deux à trois personnes. On leur a toutefois refusé cette possibilité et ils ont été contraints de vivre à l’Hôpital de la Nouvelle-Écosse. Emerald Hall est une aile psychiatrique verrouillée de l’Hôpital de la Nouvelle-Écosse. Aucune raison médicale ou juridique ne justifiait la présence de ces personnes à Emerald Hall. De bons employés loyaux ont demandé qu’une résidente, nommée Beth MacLean, soit transférée dans une maison à sa demande. Ils n’avaient aucune raison de croire qu’elle ne pouvait pas vivre dans la collectivité avec un soutien quelconque.²

Cette affaire a été présentée sous la forme de quatre cas distincts.

Cas numéros un à trois

Premièrement, les trois résidents et résidentes, Mme Beth Maclean, M. Joseph Delaney et Mme Sheila Livingstone, ont déposé des plaintes distinctes à l’encontre du gouvernement provincial. Ils soutenaient avoir été victimes de discrimination en raison de leur déficience. Ils ont reconnu que d’autres groupes de personnes prises en charge par le MSC (et qui étaient non handicapées) avaient reçu un soutien pour vivre dans la collectivité.³ Ils ont soutenu que la province de la Nouvelle-Écosse était tenue, en vertu de la Loi sur les droits de la personne, de fournir un soutien de base qui permet aux personnes handicapées de vivre dans la collectivité.⁴

« Je ne veux pas vivre à Emerald Hall. Je veux vivre dans une maison, sur une rue, dans un quartier, et vivre une vie normale. J’ai été incapable de m’épanouir adéquatement ou de recevoir une éducation. J’ai été privée de la chance de travailler et de faire d’autres choses dans la collectivité. »

— Beth Maclean

Cas numéro quatre

En deuxième lieu, la Coalition pour les droits des personnes handicapées (CDPH) a déposé une plainte à l’encontre de la province de la Nouvelle-Écosse. Sa plainte ne visait pas une personne en particulier. Elle visait à obtenir justice pour toutes les personnes de la Nouvelle-Écosse qui ont une déficience et qui sont institutionnalisées. La CDPH a soutenu que la province de la Nouvelle-Écosse, par l’intermédiaire du MSC, fait preuve de discrimination systématique à l’encontre des personnes handicapées en leur refusant l’accès à des soutiens et des services communautaires et résidentiels. Cela comprend les personnes qui vivent dans les institutions et celles qui se trouvent sur une liste d’attente pour obtenir du soutien et des services communautaires. En 2017, les listes d’attentes pour obtenir des services en Nouvelle-Écosse ont atteint 1 341 personnes.⁶

À de nombreuses reprises pendant l’instance, le MSC a été accusé de bloquer la procédure. L’instance s’est étirée pendant quatre longues années (de 2014 à 2018). Pendant ce temps, le MSC n’a transféré aucun des résidents et des résidentes à l’extérieur de l’institution.⁷

(Traduction) « Le ministère des Services communautaires semble faire preuve de discrimination systémique à l’encontre des personnes ayant une déficience mentale et développementale en considérant les options de vie dans la collectivité comme un privilège et non comme un DROIT. »

— Coalition pour les droits des personnes handicapées⁸

Défense présentée par le ministère des Services communautaires

Le ministère des Services communautaires a reconnu que la province avait organisé des placements inappropriés pour chacun des plaignants.⁹ Il a aussi soutenu que même s’il ne respectait pas l’échéancier auquel il s’était engagé, la province allait de l’avant avec des plans pour fermer les institutions et pour passer à un modèle de soin plus personnalisé.¹⁰ Le MSC a présenté le document intitulé The Roadmap à titre de preuve à l’appui. Le document The Roadmap a été élaboré par le gouvernement provincial afin d’établir des plans pour désinstitutionnaliser le modèle de soins de la Nouvelle-Écosse. Ces changements ont été apportés parce que la province s’était engagée à les apporter. Elle devait le faire, conformément à la CRDPH. Tu te souviendras peut-être que le gouvernement fédéral a ratifié cette convention en 2010. Quand un document est ratifié, le Canada est tenu de respecter ces règles. Par conséquent, la province de la Nouvelle-Écosse a l’obligation de respecter la convention et de fermer les institutions. La province a présenté des documents afin de montrer les genres de services et de soutiens qu’elle offrait aux personnes.

Questions à examiner

• Les mesures prises par la Nouvelle-Écosse ont-elles placé trois Canadiens handicapés en situation de désavantage?
• Le gouvernement a-t-il limité l’accès de ces personnes aux possibilités et aux avantages de la vie en société dont jouit le Canadien moyen?
• Ces possibilités ont-elles été refusées parce que ces trois personnes avaient un handicap?

Cas numéros un à trois

Au terme de l’instance, après plusieurs jours de témoignages déchirants, le président de la commission, le juge Walter Thompson, a indiqué que la province de la Nouvelle-Écosse avait fait preuve de discrimination à l’encontre de chacun et chacune des trois survivants et survivantes d’Emerald Hall.

(Traduction) « Je suis d’avis que le placement ou la rétention par la province de Joey Delaney, de Beth MacLean et de Sheila Livingstone dans l’Hôpital de la Nouvelle-Écosse et à Emerald Hall constituait en soi un acte discriminatoire prima facie. La province leur a imposé des désavantages qu’elle n’a pas imposés à d’autres. »

— Décision du juge Walter Thompson, affaire H14-0418, 2019

(Traduction) « Je suis convaincu que Beth MacLean, Joey Delaney et Sheila Livingstone ont subi un effet préjudiciable en ce qui concerne les services généralement offerts aux personnes handicapées par l’intermédiaire de leur long placement à Emerald Hall, l’unité de soins intensifs d’un hôpital psychiatrique. Chacun d’eux était confiné, contre l’avis de presque tous les médecins […] en attendant d’être placé dans un autre établissement de soins. À mon avis, c’est tout ce qu’il faut dire pour me convaincre qu’il y a eu effet préjudiciable. »

— Décision du juge Walter Thompson, affaire H14-0418, 2019

(Traduction) « Je suis convaincu que Joey Delaney, Beth MacLean et Sheila Livingstone ont subi un effet préjudiciable par l’intermédiaire de leur placement à Emerald Hall […] Ils sont confinés à Emerald Hall parce que ni eux ni leurs familles n’avaient la capacité de prendre soin d’eux et qu’ils dépendaient de la province. Même si un résident ou une résidente peut théoriquement sortir quand il ou elle le veut, Emerald Hall est bel et bien devenu un lieu de garde. »

— Décision du juge Walter Thompson, affaire H14-0418, 2019

Malheureusement, M^me Levingston est décédée avant que cette décision finale soit rendue. M^me MacLean a été transférée d’Emerald Hall et habite maintenant dans un petit foyer de groupe. M. Delaney se trouve toujours à Emerald Hall et il attend encore qu’un logement approprié se libère.

Cas numéro quatre

Le président de la commission a conclu que la province de la Nouvelle-Écosse n’était pas responsable du « groupe » ou des personnes ayant une déficience développementale, en général. Il a plutôt conclu que la discrimination devait être déterminée au cas par cas. La Coalition pour les droits des personnes handicapées a interjeté appel de ce verdict. Il faudrait plusieurs années pour présenter des cas individuels. Cette affaire est en cours.¹¹

Tu veux en apprendre davantage? Accéder à d’autres documents.
Lire la réponse d’Inclusion Canada à ce verdict.

Pour conclure

Quelles sont les bonnes choses dont tu profites dans la vie? Qu’est-ce qui donne un sens à ta vie? Qu’est-ce qui t’apporte de la joie dans ta vie? De quoi es-tu reconnaissant ou reconnaissante?

Peu importe son âge, ou du lieu où l’habite, tout le monde s’entend sur le fait que certaines choses embellissent notre vie. La plupart des humains veulent une maison, des relations, de l’amour, une communauté, une certaine liberté et avoir un but dans la vie. TOUTES les vies humaines ont une valeur incalculable.

À certains moments au cours de l’histoire, la société a oublié que les bonnes choses de la vie sont aussi importantes pour les personnes handicapées et pour leurs familles. Plus important encore, à un moment donné, nous avons raté l’occasion de trouver la meilleure façon de soutenir les personnes afin qu’elles puissent profiter de ces choses dans leur vie. Nous sommes passés à côté de cette étape importante parce que nous avons enfermé des personnes dans des institutions. Cela veut dire que nous avons créé un système qui refuse aux personnes les choses importantes dont TOUS les Canadiens et TOUTES les Canadiennes ont besoin dans leur vie.

Les témoignages que tu as entendus montrent à quel point la vie des personnes a drastiquement changé après avoir quitté les institutions. Les personnes disent qu’elles ont trouvé un plus grand bonheur dans leur vie, qu’elles ont appris de nouvelles choses et qu’elles sont heureuses d’avoir un contrôle sur leur vie. Croire que chaque personne a une valeur rend plus difficile d’ignorer les droits des personnes. Apprendre à connaître les personnes et être curieux ou curieuse de ce qu’elles apportent à nos collectivités nous montrera les talents et les dons de chacune d’entre elles. Il est très important de respecter les droits de la personne et de garder les gouvernements responsables de leur protection.

En tant que défenseurs et en tant que citoyens et citoyennes canadiens, nous devons continuer d’apprendre des expériences des personnes et de faire preuve de solidarité à leur égard. Ce n’est que lorsque nous reconnaissons les erreurs honteuses et contestons le statu quo que nous pouvons vraiment influencer ce qui se passera à l’avenir.